MickaelVous vous souvenez encore de la sensation grisante de la première fois où vous avez roulé sur votre deux-roues, les vibrations dans les mains et la sensation du vent avec la vitesse qui monte crescendo ? Que de souvenirs !
Mais voilà, pour une raison ou pour une autre, vous ne voulez plus ou vous ne pouvez plus conduire votre moto. Vous devez donc sérieusement réfléchir à ce que vous devez en faire, d’autant plus si vous n’avez pas ou plus sa carte grise.
La moto sans carte grise : revenons sur l’importance de la carte grise d’une moto
La carte grise, récemment baptisée certificat d’immatriculation, est un document qui sert à identifier une moto de manière précise. Elle reprend le numéro d’immatriculation inscrit sur la plaque minéralogique en plus de quelques autres caractéristiques techniques. La carte grise est là pour prouver que la moto est homologuée et autorisée à la circulation sur les voies publiques.
On remet, avec la carte grise, le certificat de cession qui fait office de contrat de vente. La carte grise doit être barrée et signée en plus de porter l’heure et la date du transfert de propriété. Il en est de même pour une voiture de collection.
Que faire d’une moto sans carte grise ?
Il est facile de se faire voler ou de perdre sa carte grise. Ainsi, le propriétaire peut demander un duplicata. La demande de duplicata se fait sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) ou par le biais d’un professionnel sur une plateforme spécialisée, généralement accessible 24h/24 et 7j/7. Si la carte grise a été volée, il convient de déposer une plainte avant de faire la demande de duplicata.
Le duplicata reprend les infos mentionnées sur la carte grise et est reçu les 10 jours suivant la demande. Avec le duplicata, il est possible de vendre une moto qui n’a plus de carte grise.
La moto de collection est-elle une moto sans carte grise ?
On considère comme moto de collection toute moto en circulation depuis plus de 30 ans avec aucune modification technique et dont la production en série ne se fait plus. Il est possible de vendre la moto de collection sans carte grise.
Le nouvel acquéreur d’une moto de collection qui n’a pas de certificat d’immatriculation peut demander une carte grise de collection sur le site de l’ANTS. La carte grise sera obtenue suite à la communication des justificatifs suivants :
- Une attestation du constructeur ou de la FFVE (Fédération Française des Véhicules d’Epoque) ;
- Un certificat de cession ou une facture prouvant la propriété de la moto ;
- Un mandat avec formulaire du type CERFA 13757 ;
- Une copie de la pièce d’identité de l’acquéreur ;
- Un justificatif de domicile.
Si la moto de collection est acquise à l’occasion d’une vente aux enchères et qu’elle n’a pas de carte grise, l’acquéreur doit demander une réception à titre isolé pour la faire immatriculer à son nom.
Et si vous vendiez votre mini-moto sans carte grise ?
Les mini-motos sont très appréciées pour une utilisation exclusive sur des terrains privés, comme engins de loisirs, ou dans le cadre de compétitions. Une mini-moto n’est pas toujours homologuée. De ce fait, elle ne peut pas circuler sur les voies publiques. Elle n’a donc pas de carte grise.
Le nouvel acquéreur de la mini-moto sans carte grise devra adresser une déclaration à la sous-direction de la circulation et de la sécurité routière du ministère de l’Intérieur. La carte grise sera obtenue et l’acquéreur devra la poser sur sa mini-moto de manière visible.
Les questions/réponses fréquentes sur les motos sans carte grise
Parmi les questions les plus fréquentes, nous commençons par : « Vente annulée au dernier moment, carte grise barrée. Comment vendre la moto avec une carte grise barrée ? ». Cette situation, qui arrive souvent, a une solution facile. En effet, la carte grise mentionne la date et l’heure de cession qui ne correspondent pas à la transaction actuelle. Il convient de demander un duplicata sur le site de l’ANTS ou en sollicitant l’aide d’un tiers.
L’autre question est : « En plus de la carte grise, quels documents sont nécessaires à la vente d’une moto ? » Une vente légale est une vente où le vendeur remet un exemplaire du certificat de cession, un certificat de non-gage et la carte grise barrée. Il n’est cependant pas nécessaire de fournir un PV de contrôle technique.